La loi interdit les "puffs", ces cigarettes électroniques jetables facilement accessibles et très prisées des jeunes, malgré ...

La volonté de la nouvelle administration américaine de conduire une politique plus protectionniste a remis les droits de ...

En France, un retraité perçoit l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) pendant en moyenne 2,4 ans, soit 10% de la durée ...

La loi vise à mettre en place en urgence des mesures pour la reconstruction de Mayotte et pour l'accompagnement de la ...

Voies de circulation, talus, trottoirs et accotements, panneaux et feux de circulation... Les collectivités territoriales ...

Le passage à l'heure d'été a lieu dimanche 30 mars 2025 à 2 heures du matin (il faudra alors ajouter 60 minutes à l'heure ...

La faune sauvage peut causer des dommages aux personnes, aux biens ou aux ressources naturelles. Leur prise en compte fait ...

La proposition de loi a pour objectif la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur, en renforçant les ...

La 17e législature a débuté en juillet 2024, après les élections législatives anticipées. Le second semestre 2024 est marqué ...

La proposition de loi a pour objectif de mettre davantage à contribution les patrimoines de plus de 100 millions d'euros, en ...

Le nombre de défaillances d’entreprises françaises atteint 66 000 en 2024. La hausse des tarifs de l’énergie, le niveau élevé ...

Dans un courrier adressé au Premier ministre, la Commission nationale consultative des droits de l’Homme (CNCDH) s’inquiète d ...